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COMPTES RENDUS DES SEANCES
DU CONSEIL MUNICIPAL
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Elaboration du PLU - débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable
Campagnes de capture, de stérilisation et d'identification des chats errants sur le territoire de la commune AFFAIRES SCOLAIRES - tarification et approbation du règlement intérieur des temps d'activités périscolaires
AFFAIRES FONCIERES - étude d'une proposition d'acquisition du terrain sis rue de la mairie PERSONNEL : Renouvellement du poste d'agent polyvalent dans le cadre du dispositif "Contrat d'avenir"
PERSONNEL : Création d'un poste d'agent d'entretien dans le cadre du dispositif "Contrat unique d'insertion"
DM 1
Désignation d'un titulaire et d'un suppléant au sein de la commission des transferts de charges à la communauté d'agglomération
Application de la TPLE

Designation d'un délégué représentant la commune au syndicat d'aménagement de la Vallée de la Crise Finances : adoption du Compte administratif 2013
Finances : adoption du Compte de gestion 2013  
Finances : adoption du Budget 2014
Finances : Vote des taux d'imposition locale 2014
FDS 2014
fixation des indemnités de fonction des élus
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : fixation du nombre des membres du conseil d'administration
Désignation des membres du CCAS
Répartition des membres du conseil municipal au sein des différentes commissions communales
Répartition  des membres du conseil municipal dans les délégations extérieures
Désignation d’un correspondant pour les questions de défense
Modifications des statuts de l’USEDA : avis sur la demande d’adhésion de la commune de Fresnoy-le-Grand

Procès-verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints Adhésion au service missions temporaires du CDG 02
Travaux de requalification de la rue de la Villette
Travaux de voirie rue de la fabrique
Travaux de réfection du terrain multisports
Création d'un poste en "emploi d'avenir"
Régime indemnitaire des régisseurs de recettes et d'avances
Election du Maire et des Adjoints Approbation du CA 2012
Budget primitif 2013
Vote des taux 2013
Attribution de subventions à différentes associations
Réfection des fenêtres de l'école
Approbation des statuts modifiés de la Communauté d'agglomération du Soissonnais Réforme des rythmes scolaires
Préparation du budget 2013
Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal
Vente d'un terrain situé sur la parcelle cadastrée section B26 Recensement de la population 2013
Allocation d'une indemnité de conseil au receveur municipal
Parc commercial des "portes de Soissons" - engagement d'une procédure de rétrocession de voirie Travaux d’enfouissement des réseaux et de voirie dans la rue de la villette : constitution d’un comité de suivi du marché de travaux
Travaux de transformation du presbytère en deux logements : constitution d’un comité de suivi du marché de travaux
Devenir du poste d’adjoint technique de 1er classe
DM N°1 pour régularisation d’écriture (achat du tracteur tondeuse avec reprise de l’ancien
DM N°2 pour achat de matériel
Fenêtres de l’école : Courrier de Vanessa LEMADRE
USEDA : Eradication de 17 ballons fluorescents
 Zone commerciale des portes de Soissons

 Travaux rue de la villette
Devenir du presbytère
Renouvellement du contrat CUI
Reconstitution du bureau du CCAS
Nexity : état des lieux du clos Gilonet et rétrocession à la commune de la rue Emile COZE

Approbation du Compte Administratif 2011
Budget Primitif 2012   
Subventions aux associations 
Taux d'impositions 2012  
Incorporation d’un bien sans maître sis lieudit « quartier Saint Antoine », cadastré section B n°26, dans le domaine privé communal  
Attribution d’un nom à l’école  
  Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour l'achat de tables et chaises
Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux DETR pour l'achat de matériel
Demande de subention au Conseil Général pour l'organisation de la grande fête citoyenne.
Avis sur le SCoT Renouvellement du contrat CAE
Indemnité de conseil et de budget du receveur
Parc commercial "Les Portes de Soisson" : déclaration d'engagement 
Réforme de la fiscalité de l'urbanisme : instauration de la taxe d'aménagement communale et fixation du taux
Création du Conseil intercommunal de Sécurité, de Prévention de la Délinquance et d'Aide aux Victimes de la Communauté d'agglomération du Soissonnais
Travaux d'amélioration de l'éclairage public en lien avec l'USEDA

Demande d’adhésion des communes du syndicat des eaux d’Hartennes et de Parcy-Tigny au Syndicat des Eaux du Sud de Soissons et du Nadon
Motion visant à défendre la pérennité du Syndicat mixte du Collège de Belleu Validation du principe d'attribuer un nom à l'école à l'issue d'un projet pédagogique mené avec les élèves
Allocation d'une indemnité de conseil au receveur municipal
Avis du le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) proposé par le Préfet de l'Aisne Approbation du compte administratif 2010
Vote du budget primitif 2011
Subvention aux associations
Taux d'imposition 2011
Fixation du prix des concessions funéraires
Modification du taux de la taxe locale déquipement


USEDA : adhésion de la ville de Saint Quentin
Terrain rue de la mairie – décision sur une offre de prix
 Orientation budgétaire
Travaux pour un abri à sel
Augmentation du prix de la cantine
Devenir du terrain rue de la mairie
Achat d'un radiateur  -logement presbytère -
Questions diverses/Informations au conseil
 USEDA - Adhésion des commune d'Origny-Sainte-Benoite, Regny, Longpont, Clermont-les Fermes et Dampleux
USEDA - modification des statuts
BUDGET 2010 - Décision modificative n°2
IHTS - indemnité horaire pour travaux supplémentaires

Cantine : prix pour les familles nombreuses
Choix de l'entreprise pour le marché de travaux de transformation de la toiture de l'école maternelle en toiture 2 pentes en tôle bac acier
 Remboursement réservation salle

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du Compte Administratif 2009
Budget Primitif  2010
Subventions aux Associations
Taux d’imposition 2010
Remplacement du délégué au syndicat des eaux ….

Vente du terrain situé lieudit "la ruelle gavet"
Procédure de cession de la sente du Clos Gilonet
Nom du lotissement
Renouvellement de la convention ATESAT
Demande de subvention au titre de la DGE et du CDDL pour la restructuration de l'école maternelle
Demande de subvention au titre de la DGE pour les travaux d'agrandissement de la salle polyvalente
Approbation de la modification des statuts de l'USEDA
Approbation de la modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Soissonnais
Lancement de la procédure de transformation du POS en PLU

Ecole numérique

Désignation d’un secrétaire de séance
Demande de l’association « L’Entente sportive vauxbuinoise » pour la création et le financement d’un panneau signalétique
Approbation du règlement de création et de fonctionnement du service communal de collecte des déchets végétaux
Approbation d’une motion relative à l’implantation d’une zone commerciale sur la zone de l’Archer
Demande de subventions aux différents organismes pour l’agrandissement de la salle polyvalente
Désignation de deux délégués au Syndicat des eaux du Sud de Soissons et du Nadon
Etude d'un devis pour la mise en place d'une classe numérique.

USEDA : suppression d'un point lumineux et remise en état de l'éclairage public rue Saint-Jean
Plan de relance de l'économie relatif au FCTVA – signature d'une convention avec la sous- préfecture
Approbation du Compte Administratif 2008
Budget Primitif 2009
Subventions aux associations
Taux d'impositions 2009
Adhésion au Règlement de Publicité de Soissons
Baptême de l'école primaire

 CEL : reconduction du CEL et autorisation de signature du contrat
Abri bus rue de la villette : demande des riverains ....
Incorporation d'un bien sans maître sis lieudit « ruelle gavet » section B n°151 et 152 dans le domaine privé communal
Débat d'orientation budgétaire
 Création d'un poste d'agent technique 2ème classe
Création d'un poste de Rédacteur
USEDA : remplacement d'une horloge astronomique
Redevances funéraires
 Désignation d'un correspondant pour les questions de défense
Augmentation de la location de la salle polyvalente
Tarification de la vaisselle de la salle polyvalente
Majoration forfaitaire de la valeur locative cadastrale des terrains situés dans les zones urbaines délimitées par le POS.
Assujettissement des logements vacants depuis plus de cinq ans à la taxe d'habitation
Augmentation des concessions au cimetière
Demande de subvention aux différents organismes, (cddl, dge, fds etc....) pour le projet de réfection de la rue de la villette : enfouissement des réseaux, drainage, cheminemens piétons, trottoirs etc....
Demande de subvention aux différents organismes pour le projet de remplacement des fenêtres de l 'école

Mr Stéphane VALLET, chargé de mission à la communauté d'agglomération du Soissonnais, interviendra pour la présentation des modalités de concertation préalable à la création de la ZAC « le plateau » à Vauxbuin
Délibération pour la création de la ZAC « le Plateau » à Vauxbuin.
Désignation des délégués à la commission Transfert de charges, créée entre un Etablissement Public de Coopération Intercommunale et ses communes membres.
Mr ROCQUENCOURT David, Animateur Environnement, fera un exposé sur les moyens mis en place par la communauté d'agglomération en matière d'environnement.

Fixation des indemnités de fonction des élus
Délégation des pouvoirs accordés au Maire
Attribution d'une indemnité de conseil au receveur municipal
Mise en place de prestations sociales pour le personnel de la collectivité
Fixation du nombre des membres du CCAS
Election de deux membres supplémentaires au CCAS
Installation du conseil municipal  Approbation du Compte Administratif 2007

Budget Primitif 2008

Subventions aux associations

Taux d'impositions 2008

Révision du Schéma Directeur

Remboursement d'acompte pour la réservation de la salle polyvalente

Demande de salle pour une association

Hygiène et sécurité dans la fonction publique territoriale : convention avec le centre de gestion pour l'intervention du conseiller en hygiène et sécurité
Syndicat des eaux : demande d'adhésion des communes du syndicat des eaux de Chouy au S.E.S.NUSEDA : adhésion de 7 nouvelles communes

USEDA : modification des statuts
Remboursement d'un acompte pour la réservation de la salle polyvalente
Rémunération des agents recenseurs

Problème d'évacuation des eaux de pluie d'un riverain par le réseau public.

Modification des horaires de Madame Gilberte LANGE
Renouvellement du Contrat de Charles HUCLIN
FDS 2006 et MODIFICATION FDS 2005 au bénéfice de la rue Gavet
Avis sur PPR inondations et coulées de boue Vallée de l'Aisne entre Montigny-Lengrain et Evergnicourt (dossier à votre disposition pour consultation en mairie dans les jours qui précèdent la réunion de conseil)
USEDA/ Projet d'aménagement des réseaux électriques route de Courmelles, rue du Grand Marais et rue de la Villette + REVALORISATION REDEVANCE GAZ
Convention de mission d'inspection de l'hygiène et de la sécurité avec le centre de gestion de l'Aisne (décret du 16/06/2000)
Questions diverses

Approbation de la modification du Plan d'occupation des sols

Adhésion des communes d'AUTHEUIL EN VALOIS et TAVAUX et PONTSERICOURT à L'USEDA



Approbation du Compte Administratif 2006
Subventions aux associations
Taux d'impositions 2007
Budget Primitif 2007
USEDA :Extension du réseau d'éclairage public sente de Derrière la Mairie
Avis sur la fermeture d'un poste à l'école de Vauxbuin
Modification des statuts de la communauté d'agglomération du Soissonnais : Zone de développement de l'EOLIEN

Cantine : participation de la commune pour les familles en difficulté financière
Garderie : tarif  de la garderie du soir 1€
Orientation budgétaire 2007

Point sur la cantine
Garderie
Indemnité du receveur

Cantine scolaire et garderie
Cimetière de vauxbuin
Divers

Transfert de charges
Fds 2006
Création d’une cantine
Questions diverses

Compte administratif 2005
Budget 2006
Taux d'imposition
Subventions aux associations
Syndicat de la crise : deux affluents supplémentaires

Reconduction du Contrat éducatif local
Travaux de clôture en périphérie du groupe scolaire : compte rendu de réunion de travaux et signature du marché
Modification du règlement de la salle
Orientation budgétaire 2006
 FDS 2006

Avis du conseil sur le PLU de la commune de MERCIN ET VAUX
Approbation du règlement du cimetière
Adhésion au régime d’assurance chômage.

Etude pré-opérationnelle d’habitat
Approbation des statuts modifiés de la CAS
Archives de la commune
Renouvellement du contrat de David
Désignation d’un membre du conseil municipal au CCAS
Règlement du cimetière
Modification du contrat ci-rma
Prime de fin d’année
Questions diverses