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ARRETES DU MAIRE
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Arrêté 2023 012 -
AODP restriction ciruculation Fibre
Arrêté 2023 011 -
Débit de boissons Brocante du 23 juillet
Arrêté 2023 010 -
AODP Brocante circulation
Arrêté 2023 009 -
AODP 86 de la mairie FRUMIN
Arrêté 2023 008 -
AODP livraison rue de la fabrique
Arrêté 2023 007 -
AODP rue du Moncel tx BUCCI
Arrêté 2023 006 -
AODP rue Alain Langlet tx CONSTRUCTEL
Arrêté 2023 005 -
ouverture tardive restaurant Au Bureau
Arrêté 2023 004 -
AODP et restrictions circulation et stationnement TX route de Courmelles
Arrêté 2023 003 -
Permission de voirie permanent fibre optique
Arrêté 2023 002 -
Ouverture d'un débit de boisson thé dansant
Arrêté 2023 001 - Extinction partielle de l'éclairage public
Arrêté 2022 016 -
Dérogation à la règle du repos dominical année 2023
Arrêté 2022 015
bis
-
AODP rue Saint Pierre
Arrêté 2022 015 -
AODP sente de la croix
Arrêté 2022 014 -
AODP sente de la croix
Arrêté 2022 013 -
Modification à titre expérimental, des horaires d'éclairage public
Arrêté 2022 012 -
AODP rues de la commune
Arrêté 2022 011 -
Désignation d'un correspondant incendie et secours
Arrêté 2022 010 -
AODP rue des treillis
Arrêté 2022 009 -
Délégation de fonctions officier d'état civil à Marie-José KACZKA
Arrêté 2022 008
bis
Débit de boissons Concours de pétanque
Arrêté 2022 008
-
AODP rue des maisons rouges
Arrêté 2022 007 -
Circulation Brocante
Arrêté 2022 006 -
Débit de boissons Brocante
Arrêté 2022 005 -
AODP Rue Alain Langlet
Arrêté 2022 004 -
AODP rue Saint Antoine
Arrêté 2022 003 -
Débit de boissons Concours de belote
Arrêté 2022 002 -
AODP rue des maisons rouges
Arrêté 2022 001 -
Stationnement Taxi
de circulation :
Circulation interdite dans les chemins ruraux
Modification du sens de circulation au chemin du cimetière
Modification de carrefour rue de la villette
Stationnement interdit rue de la mairie
d'entretien :
Des voies publiques
Décharge interdite
de taxi
stationnement n°1
nombre de taxi
divers
Bruits de voisinage
Abandon de terrain
Incorporation d'un bien sans maître